Publications 2007 – droit de la montagne

  • M. A. Mekouar : Deux avancées récentes en droit international de la montagne : un partenariat et une convention (Mélanges M. Prieur, Dalloz, 2007, p. 1111)
  • F. Gauvin: Neige, ski, montagne et responsabilité pénale: panorama de jurisprudence: Les Petites Affiches 12 octobre 2007, p. 7
  • B. Poujade: Urbanisme et montagne: l’exemple de Megève (Mélanges J. Morand-Deviller, Montchrestien, 2007, p. 711)
  • JEGOUZO L, L’évolution des offices de tourisme : du privé au partenariat public-privé, AJDA, 2007, p. 354.
  • Davignon J-F, MOLLION G, Aménagements touristiques en zone de montagne : des précisions nécessaires… mais insuffisantes, AJDA, 2007, p. 345.
  • CASSIN I, Communes touristiques et stations classées : vers un nouveau régime, AJDA, 2007, p. 351.
  • BARREY G, L’émergence d’un véritable droit du tourisme à  travers la codification, AJDA, 2007, p. 339.
  • ZORTEA L, ALLERA H, Secours en montagne, à  quel prix ? Ski Magazine, 2007, p. 20.
  • Pintat P., Les secours en montagne, CP-ACCP, février 2007, p. 41.
  • La Gazette du Palais, numéro spécial « droit du ski », n° 4-6 mars 2007 :
    1. La responsabilité administrative des accidents de ski, A. Trimarco-Marciali et D. Bailleul
    2. Responsabilité civile des exploitants de remontées mécaniques, C. Quezel-Ambrunaz
    3. Collision sur pistes et responsabilité civile, M. Bodecher
  • YOLKA Ph., Sur le contentieux du secours en montagne, note sous CE, 7 févr. 2007, n° 276907, Aline B. : JCP A, n°28, juillet 2007.