Archives de catégorie : Colloques, conférences

Quand le ski de randonnée brouille les pistes

Dans le cadre du programme FEAST (Interreg Alcotra) et du programme TSMI (Labex Item), le CDPPOC co-organise une journée de réflexion pluridisciplinaire et prospective pour penser les conséquences du développement de l’activité sportive et de loisir que représente le ski de randonnée. Ce séminaire  fera intervenir et interagir, à l’appui de résultats de recherches et de cas concrets, des chercheurs économistes, gestionnaires, juristes, sociologues et géographes de l’Université Savoie Mont Blanc, de l’Université de Genève et de l’Université Grenoble Alpes, ainsi que différents acteurs (Community Touring Club, Réseau Espaces Ski de rando, Outdoor Experts, fabricants de matériel, consultants, fédérations et associations (FFCAM, etc.), services publics (offices de tourisme, stations, gendarmerie nationale), etc.

Vendredi 9 novembre 2018, de 9 h à 17 h 30 (Chambéry, campus de Jacob-Bellecombette, Bât. 20)

Programme et informations en cliquant ici.

Ouverture de la campagne de recrutement en M2 Droit de la montagne (promotion 2018-2019)

La campagne de recrutement pour l’entrée en M2 Droit de la montagne a débuté ! Attention :

  • le dépôt des dossiers est dématérialisé  et se fait uniquement sur le service « E-candidat » de chaque université (pas de transmission par la Poste)
  • la période de dépôt est courte (30 avril-20 mai)
  • il n’y a plus de campagne de recrutement début septembre
  • ne déposer qu’un seul dossier, SOIT à Grenoble, SOIT à Chambery (deux universités partenaires du même master).

Si votre dossier est retenu après la phase de sélection initiale, vous serez convoqué à une second phase de sélection qui prend la forme d’une audition à Grenoble vendredi 22 juin 2018.

La rentrée du M2 est d’ores et déjà fixée au mardi 11 septembre 2018 à Grenoble (elle aura lieu à 9h30 au Musée Dauphinois, 30 Rue Maurice Gignoux).

 

Colloque – L’AFAC et les collectivités territoriales de montagne

A noter : le prochain colloque régional de l’Association Française des Avocats Conseils auprès des collectivités territoriales (AFAC) retourne vers les cimes en se penchant sur les problématique du droit de la montagne suite à l’acte II de la loi Montagne (loi du 28 décembre 2016) ou la loi NOTRe (loi du 7 août 2015). Sujets en débat : offices de tourisme en station, modalités de gestion des domaine skiables et des équipements touristiques, urbanisme en montagne, questions de sécurité et  activités de pleine nature.

Date : vendredi 16 mars 2018 (9-17h)
Lieu : Amphithéâtre 19 000, Campus de Jacob Bellecombette (Chambéry)

Inscriptions ici et programme complet (gratuit pour les étudiants et universitaires, payant pour les avocats au titre de leur formation).

Séminaire « Le développement durable en montagne : tout le monde en parle mais au final? »

Chercheurs français et italiens, agents des collectivités et institutions de la montagne se retrouveront au séminaire sur la durabilité des territoires de montagne du programme Interreg FEAST Alcotra (lundi 22 janvier AM et mardi 23 janvier matin à Chambéry – Université Savoie Mont Blanc – Campus de Jacob-Bellecombette, bâtiment 24).

Thème 1 : Durabilité et économie collaborative
2 : Le point de vue marketing sur la durabilité
3 : Durabilité et transport
4 : L’aspect institutionnel, légal et socio-économique de la durabilité

A noter dans le thème 4 la présence mardi 23/01 matin de:
- Sabine Moulin, DDT 38, Julie Arnaud, Domaines Skiables de France, Vincent Neirinck, Mountain Wilderness / Membre du comité de massif des Alpes, François Bongrand, DGS de la commune de Valloire, Pierre-François Adam, Cluster Montagne

Si vous êtes intéressés ou pour toute information contacter : claire.bataillard@gmail.com

Détails ici :  PROGRAMME Workshop TEM

Appel à communication – Troisième Université Internationale d’Hiver à Monte Carasso (Tessin, Suisse)

En avril 2018, le LabEx ITEM organise sa troisième Université Internationale d’Hiver dans le Tessin (Suisse), en partenariat avec le LabiSAlp (Laboratoire d’Histoire des Alpes) de l’Università della Svizzera italiana (USI). Cette rencontre veut promouvoir les jeunes chercheur.e.s travaillant sur les territoires de montagne, dans un cadre convivial international. Elle sera l’occasion de développer la formation à la recherche, faire connaître les travaux en cours ou les projets, d’échanger avec des perspectives comparatives et faciliter la coopération dans des projets de recherche transnationale. Elle se fera principalement sous la forme de communications alternant avec groupes de travail, conférences et sortie de terrain. Cette édition s’adresse aux jeunes chercheur.e.s: doctorant.e.s, post-doctorant.e.s, chercheur.e.s débutant.e.s ou en cours d’insertion et pré-docs (étudiant.e.s de niveau master 2).
Les communicant.e.s exposeront leurs projets ou leurs résultats sur les territoires de montagne, de toutes aires géographiques. La thématique est volontairement large : elle portera sur les dynamiques contemporaines, dans une perspective de sciences humaines et sociales, ou interdisciplinaires (sciences de l’environnement, de la santé, etc.). Les critères de sélection porteront sur le caractère novateur, la qualité et la pertinence en regard des enjeux sociétaux.

A cette fin, l’ISCAR (Comité Scientifique International de Recherche sur les Alpes) s’associe à cette démarche.

1. L’Université Internationale d’Hiver – programme
L’événement comportera des sessions de communication, plénières ou parallèles, animées par des chercheur.e.s du LabEx et de son comité scientifique. Il proposera plusieurs ateliers tels que : « mieux communiquer sa thèse » ou « les relations chercheur.e.s/acteurs.trices dans le cadre d’une recherche partenariale ». Des moments dédiés aux échanges auront lieu sous la forme de dîner-débats et discussions thématiques. La dernière journée sera consacrée à une sortie de terrain.
L’université d’hiver aura lieu dans la commune de Monte Carasso, à proximité de Bellinzona, dans le canton suisse du Tessin. Un transport collectif assurera l’aller et le retour Grenoble-MonteCarasso (avec haltes possibles sur le parcours). L’hébergement sera pris en charge, ainsi que le transport collectif. Compte tenu des particularités du programme et l’isolement du lieu d’hébergement, il est vivement souhaité une présence pendant toute la durée de l’université.

2. Conditions de participation
– La participation se fera après une double expertise des propositions de communication. La langue principale sera l’anglais.
– La proposition de communication sera comprise entre 2000 et 4000 signes maximum (espaces compris). Elle sera accompagnée d’un CV. Elle devra être déposée sur la plateforme «sciencesconf ».

3. Calendrier
Date limite des dépôts des propositions de communication : 3 décembre 2017
Réponse : 15 janvier 2018

Les propositions de communication retenues seront publiées via le carnet Au Top ! et diffusées via HAL – LabEx ITEM. Après la tenue de l’université d’hiver, les meilleures communications seront sélectionnées pour une publication dans les Carnets du LabEx ITEM.

Pour plus de renseignements se rendre sur le site LabEx ITEM.

« Les loisirs de Montagne sous Vichy »

Cet ouvrage donne à voir les résultats d’une recherche menée sous la direction de Philippe Yolka par le CRJ (Faculté de droit de Grenoble) et le CDPPOC (Faculté de droit de Chambéry). Il révèle une facette méconnue du régime de Vichy : son apport déterminant à la structuration des professions de montagne et à l’équipement touristique de la montagne.
Comme d’autres régimes autoritaires de l’époque, Vichy a instrumentalisé les loisirs de montagne, dont la promotion s’inscrivait dans une entreprise de redressement national imaginée par l’État français.
L’ouvrage, qui croise les regards de juristes et d’historiens, dresse un panorama complet de cette politique sportive largement méconnue. Il cherche à mesurer les singularités de l’approche nationale, ainsi qu’à faire la part entre rupture et continuité historiques.
Par certains aspects, le régime de Pétain a prolongé l’oeuvre du Front populaire. Par d’autres, il devait léguer aux républiques suivantes des outils, relatifs à l’aménagement touristique de la montagne, dont une partie subsiste encore aujourd’hui. Alors que la loi Montagne de 1985 vient de faire l’objet d’une réforme d’ampleur, ce livre propose une réflexion sur les origines du droit de la montagne en France.

 

Retour sur le colloque de Chambéry « Les remontées mécaniques et le droit »

Les 20-21 novembre 2017, le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de la Faculté de Droit de l’Université Grenoble Alpes ont organisé avec l’aide des étudiants du M2 droit de la montagne, un colloque national sur le thème des remontées mécaniques et du droit, au Centre des Congrès Le Manège à Chambéry.

L’OBJECTIF ? Clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, mais également en milieu urbain, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

L’ORIGINALITÉ ? Associer aux expertises des universitaires celles des praticien·ne·s de la région, métiers du droit (avocats spécialisés, magistrats), de la montagne (professionnel·le·s des remontées mécaniques, des stations, etc.), élus locaux et agents des collectivités territoriales et des services de l’État, etc.

LE RÉSULTAT ? Des regards croisés et des débats riches sur les différentes problématiques confirmant qu’il fallait traiter un tel sujet : cadre légal, gestion des remontées, urbanisme et environnement, financement, contrats, fiscalité, police, sécurité et responsabilité.

Plus de 150 congressistes furent présents, universitaires et professionnel·le·s de la montagne et du droit, milieux associatifs, étudiants. Ils attendent désormais la publication des actes de ces deux journées fructueuses (disponibles au second semestre 2018).

Article Dauphiné Libéré (21/11/2017 ) : Article DL 21nov 2017

Flyer_conf_mont_2017_V3.1-2

 

Les remontées mécaniques et le droit

 

Le 15 mars à Grenoble ATELIER/CONFERENCE : « Les ascenseurs valléens, transport de mobilité douce en montagne : projets et perspectives Alpes Isère »

Pour tous les acteurs économiques des territoires du Massif Alpin, élus, porteurs de projets, professionnels de la montagne, techniciens des collectivités des espaces valléens, institutions et bailleurs sociaux, entreprises, communes (Alpes du nord, Alpes du sud)…

A la CCI de Grenoble, 1 place André Malraux, le 15 mars 2017 

Sur inscription

ATELIER/CONFÉRENCE décliné du programme interrégional CIMA 2015-2020 sous les auspices du Comité de Massif des Alpes, organisé par le Club Euro Alpin et avec le concours de du Master 2 droit de la montagne.

Aujourd’hui, nos massifs de montagne ont entamé une mutation pour proposer un tourisme d’altitude multi saisons en renforçant leur attractivité et être rattachés aux bassins de vie métropolitains. L’ascenseur valléen, est un élément logistique fondamental pour contribuer à la mise en œuvre d’une politique de transport et de services de mobilité durable dans le massif alpin. L’objectif de ce cycle de conférences est d’analyser la pertinence des projets à partir des tracés, des flux d’usagers potentiels, des modèles économiques et juridiques existants et à créer, des conditions d’exploitation et de maintenance spécifiques ainsi que les sources de financement et les concours que des collectivités ou l’Etat pourraient apporter…

PROGRAMME

  • 9 h 00 – Introduction en présence de Jean VAYLET, président de la CCI de Grenoble et de Robert AVELINE, président délégué du Club Euro Alpin / Chantal CARLIOZ VP Tourisme Montagne CD Isère sous réserve / Marie Noëlle BATTISTEL, présidente ANEM sous réserve.
  • 9 h 15 – Présentation du contexte actuel et des enjeux des ascenseurs valléens au regard de la planification et l’urbanisme dans le massif des Alpes (lien avec les nouvelles dispositions de la Loi Montagne) par Nadine MORDANT, commissaire à l’aménagement au développement et à la protection du massif des Alpes.
  • 9 h 45 – Introduction imagée à partir des exemples d’ascenseurs valléens : 2 Alpes-Vénosc et en Suisse (Riederalp – Bettmeralp…Laurent Guillaume sous réserve.
  • 10 h 00 – Les projets de transports par câble engagés dans des collectivités et massifs Alpes Isère : Allevard – le Collet d’Allevard avec la présence de Philippe Langenieux Villard, maire / Allemont – Oz en Oisans avec la présence M. Ginies, maire d’Allemont / Huez Village – Huez station avec la présence Jean Yves Noyrey, maire de la commune / Grenoble – Chamrousse avec la présence de Philippe cordon, maire de Chamrousse sous réserve.
  • 11 h 00 – Table ronde 1 : sur le volet économique et financements des ascenseurs valléèns: atouts contraintes gouvernance et concertation HSC – modèle économique Yves Lequin – Yvon Galindo Crédit Agricole…
  • 11 h 45 – Table ronde 2 : animé par Damien RIOLLANT M2 droit de la montagne : Aménagement (SCOT –PLU- UTN…) MDP et volet juridique M2 – avocat.
  • 12 h 30 – Des exemples d’innovations porteuses d’opportunités : Mickael Fauche innovation cabines et simulation, environnement énergie Ademe, formation DSF…
  • 13 h 00 – Questions réponses échanges avec la salle – Pause buffet.
  • 13 h 00 – 14 h 00 – Rencontres individuelles avec les institutions présentes (CGET, Communes, CCI…).

Témoignage : La nouvelle télécabine a permis de réaliser :

  • Des économies d’énergie, la réduction de la pollution et des émissions de gaz à effets de serre liés aux transports = 59 400 km non parcourus par les navettes par saison d’hiver
  • La baisse du risque d’accident sur la route de montagne permettant l’accès au domaine skiable, depuis le village et la limitation de la dégradation de l’infrastructure routière
  • La réorganisation des circulations et du stationnement dans la ville, en privilégiant un cheminement piétonnier et en désengorgeant le centre du village
  • La valorisation des cheminements piétons et cyclables dans la ville et plus largement dans la vallée : axe fort qui a été impulsé suite au projet de la télécabine
  • L’amélioration de la liaison avec le domaine skiable et le site urbanisé d’altitude (6500 lits)

 

 

 

Colloque Quelles évolutions pour le droit de la montagne ? 8 février 2017

Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?

Telle était la question posée la semaine dernière, lors d’un colloque organisé à Chambéry, notamment en Présence de Bernadette Laclais, co-rapporteure de la loi à l’Assemblée nationale, co-auteure du rapport « Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne » et Nadine Mordant, Commissaire à l’aménagement du Massif des Alpes.

Le détail du programme ICI

Colloque : La nouvelle loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. Quelles évolutions pour le droit de la montagne ? Le 8 février 2017 à Chambéry

Le  CDPPOC organise, mercredi 8 février 2017, en partenariat avec le Master 2 Droit de la Montagne, un colloque portant sur :

« La nouvelle loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne »

A Chambéry,  Amphithéâtre Decottignies, 27 rue Marcoz.

Les inscriptions sont dès à présent ouvertes – entrée gratuite.

Retrouvez le programme du colloque.