Bonjour,
La rentrée de la nouvelle promotion du Master 2 Droit de la montagne aura lieu mardi 10 septembre 2019 à 9h à la Faculté de droit de l’Université Grenoble Alpes. Matinée dédiée à la présentation des cours, des travaux à réaliser, etc.
Au plaisir de vous y retrouver. En attendant, passez un bel été !
Presque deux ans après la « loi Montagne 2 », le gouvernement a (enfin) publié le 12 octobre 2018 une instruction globale sur le droit de l’urbanisme applicable en montagne ( à l’exception de la rénovation des chalets d’alpage, dans l’attente d’un décret à venir). Cette instruction a pour but d’être un instrument au service des élus et des communes de montagne, afin de leur permettre d’assurer la sécurité juridique de leurs documents d’urbanisme et de leurs autorisations de construire. Elle est le fruit d’une large (et difficile) concertation.
Voir la circulaire et, surtout, ses fiches techniques ici :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/loi-montagne-4094
La circulaire est également sur le site circulaires.gouv.fr
La promotion 2018-2019 rend hommage à « Emmanuel Cauchy » : figure de proue de la montagne française, médecin urgentiste d’altitude et membre fondateur de l’IFREMMONT.
Dans le cadre du programme FEAST (Interreg Alcotra) et du programme TSMI (Labex Item), le CDPPOC co-organise une journée de réflexion pluridisciplinaire et prospective pour penser les conséquences du développement de l’activité sportive et de loisir que représente le ski de randonnée. Ce séminaire fera intervenir et interagir, à l’appui de résultats de recherches et de cas concrets, des chercheurs économistes, gestionnaires, juristes, sociologues et géographes de l’Université Savoie Mont Blanc, de l’Université de Genève et de l’Université Grenoble Alpes, ainsi que différents acteurs (Community Touring Club, Réseau Espaces Ski de rando, Outdoor Experts, fabricants de matériel, consultants, fédérations et associations (FFCAM, etc.), services publics (offices de tourisme, stations, gendarmerie nationale), etc.
Vendredi 9 novembre 2018, de 9 h à 17 h 30 (Chambéry, campus de Jacob-Bellecombette, Bât. 20)
Programme et informations en cliquant ici.
La campagne de recrutement pour l’entrée en M2 Droit de la montagne a débuté ! Attention :
Si votre dossier est retenu après la phase de sélection initiale, vous serez convoqué à une second phase de sélection qui prend la forme d’une audition à Grenoble vendredi 22 juin 2018.
La rentrée du M2 est d’ores et déjà fixée au mardi 11 septembre 2018 à Grenoble (elle aura lieu à 9h30 au Musée Dauphinois, 30 Rue Maurice Gignoux).
A noter : le prochain colloque régional de l’Association Française des Avocats Conseils auprès des collectivités territoriales (AFAC) retourne vers les cimes en se penchant sur les problématique du droit de la montagne suite à l’acte II de la loi Montagne (loi du 28 décembre 2016) ou la loi NOTRe (loi du 7 août 2015). Sujets en débat : offices de tourisme en station, modalités de gestion des domaine skiables et des équipements touristiques, urbanisme en montagne, questions de sécurité et activités de pleine nature.
Date : vendredi 16 mars 2018 (9-17h)
Lieu : Amphithéâtre 19 000, Campus de Jacob Bellecombette (Chambéry)
Inscriptions ici et programme complet (gratuit pour les étudiants et universitaires, payant pour les avocats au titre de leur formation).
Chercheurs français et italiens, agents des collectivités et institutions de la montagne se retrouveront au séminaire sur la durabilité des territoires de montagne du programme Interreg FEAST Alcotra (lundi 22 janvier AM et mardi 23 janvier matin à Chambéry – Université Savoie Mont Blanc – Campus de Jacob-Bellecombette, bâtiment 24).
Thème 1 : Durabilité et économie collaborative
2 : Le point de vue marketing sur la durabilité
3 : Durabilité et transport
4 : L’aspect institutionnel, légal et socio-économique de la durabilité
A noter dans le thème 4 la présence mardi 23/01 matin de:
- Sabine Moulin, DDT 38, Julie Arnaud, Domaines Skiables de France, Vincent Neirinck, Mountain Wilderness / Membre du comité de massif des Alpes, François Bongrand, DGS de la commune de Valloire, Pierre-François Adam, Cluster Montagne
Si vous êtes intéressés ou pour toute information contacter : claire.bataillard@gmail.com
Détails ici : PROGRAMME Workshop TEM
Cet ouvrage donne à voir les résultats d’une recherche menée sous la direction de Philippe Yolka par le CRJ (Faculté de droit de Grenoble) et le CDPPOC (Faculté de droit de Chambéry). Il révèle une facette méconnue du régime de Vichy : son apport déterminant à la structuration des professions de montagne et à l’équipement touristique de la montagne.
Comme d’autres régimes autoritaires de l’époque, Vichy a instrumentalisé les loisirs de montagne, dont la promotion s’inscrivait dans une entreprise de redressement national imaginée par l’État français.
L’ouvrage, qui croise les regards de juristes et d’historiens, dresse un panorama complet de cette politique sportive largement méconnue. Il cherche à mesurer les singularités de l’approche nationale, ainsi qu’à faire la part entre rupture et continuité historiques.
Par certains aspects, le régime de Pétain a prolongé l’oeuvre du Front populaire. Par d’autres, il devait léguer aux républiques suivantes des outils, relatifs à l’aménagement touristique de la montagne, dont une partie subsiste encore aujourd’hui. Alors que la loi Montagne de 1985 vient de faire l’objet d’une réforme d’ampleur, ce livre propose une réflexion sur les origines du droit de la montagne en France.
