La promotion « Vincendon et Henry » 2019-2020
Tous les articles par François Barque
Aménager une station de tourisme idéale : les travaux des étudiants de la promotion « Vincendon et Henry » du M2 Droit de la montagne
Itw Continuer à innover dans l’environnement juridique des stations
itw PY JFJ Panorama des stations ESMB_novembre 2019_bd
JF Joye et Ph Yolka, Interview “Continuer à innover dans l’environnement juridique des stations”, Hors Série Panorama des domaines skiables – Eco Savoie Mont Blanc, itw Ph Claret, nov. 2019, pp. 87-88
10 septembre 2019 – Rentrée du M2 Droit de la montagne – 2019-2020
Bonjour,
La rentrée de la nouvelle promotion du Master 2 Droit de la montagne aura lieu mardi 10 septembre 2019 à 9h à la Faculté de droit de l’Université Grenoble Alpes. Matinée dédiée à la présentation des cours, des travaux à réaliser, etc.
Au plaisir de vous y retrouver. En attendant, passez un bel été !
Parution de l’ouvrage « Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés »
Urbanisme en montagne : instruction du Gouvernement du 12 octobre 2018
Presque deux ans après la « loi Montagne 2 », le gouvernement a (enfin) publié le 12 octobre 2018 une instruction globale sur le droit de l’urbanisme applicable en montagne ( à l’exception de la rénovation des chalets d’alpage, dans l’attente d’un décret à venir). Cette instruction a pour but d’être un instrument au service des élus et des communes de montagne, afin de leur permettre d’assurer la sécurité juridique de leurs documents d’urbanisme et de leurs autorisations de construire. Elle est le fruit d’une large (et difficile) concertation.
Voir la circulaire et, surtout, ses fiches techniques ici :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/loi-montagne-4094
La circulaire est également sur le site circulaires.gouv.fr
Promotion 2018-2019 « Emmanuel Cauchy »
La promotion 2018-2019 rend hommage à « Emmanuel Cauchy » : figure de proue de la montagne française, médecin urgentiste d’altitude et membre fondateur de l’IFREMMONT.
Quand le ski de randonnée brouille les pistes
Dans le cadre du programme FEAST (Interreg Alcotra) et du programme TSMI (Labex Item), le CDPPOC co-organise une journée de réflexion pluridisciplinaire et prospective pour penser les conséquences du développement de l’activité sportive et de loisir que représente le ski de randonnée. Ce séminaire fera intervenir et interagir, à l’appui de résultats de recherches et de cas concrets, des chercheurs économistes, gestionnaires, juristes, sociologues et géographes de l’Université Savoie Mont Blanc, de l’Université de Genève et de l’Université Grenoble Alpes, ainsi que différents acteurs (Community Touring Club, Réseau Espaces Ski de rando, Outdoor Experts, fabricants de matériel, consultants, fédérations et associations (FFCAM, etc.), services publics (offices de tourisme, stations, gendarmerie nationale), etc.
Vendredi 9 novembre 2018, de 9 h à 17 h 30 (Chambéry, campus de Jacob-Bellecombette, Bât. 20)
Programme et informations en cliquant ici.
Rentrée 2020 – Master Droit de la montagne
Pour le Master 2, la rentrée aura lieu le 8 septembre 2020 (UGA, Faculté de droit, en principe), à 10h.
La rentrée pour le Master 1 se fait également début septembre mais en la matière les promotions sont disjointes (UGA et USMB ont leurs propres calendrier et maquettes de cours).
Bienvenue aux futures promotions de M1 et M2!
Colloque – L’AFAC et les collectivités territoriales de montagne
A noter : le prochain colloque régional de l’Association Française des Avocats Conseils auprès des collectivités territoriales (AFAC) retourne vers les cimes en se penchant sur les problématique du droit de la montagne suite à l’acte II de la loi Montagne (loi du 28 décembre 2016) ou la loi NOTRe (loi du 7 août 2015). Sujets en débat : offices de tourisme en station, modalités de gestion des domaine skiables et des équipements touristiques, urbanisme en montagne, questions de sécurité et activités de pleine nature.
Date : vendredi 16 mars 2018 (9-17h)
Lieu : Amphithéâtre 19 000, Campus de Jacob Bellecombette (Chambéry)
Inscriptions ici et programme complet (gratuit pour les étudiants et universitaires, payant pour les avocats au titre de leur formation).