Archives de catégorie : Colloques, conférences

Colloque : « L’AFAC et les Collectivités Territoriales de Montagne »

Quelques mois après la publication d’une feuille de route gouvernementale en vue de l’Acte II de la loi Montagne, le colloque vise à faire dresser un bilan de la loi du 9 janvier 1985. Il permettra, en outre, d’aborder des questions juridiques tout aussi importantes pour les spécialistes du droit de la montagne, notamment celles en lien avec l’urbanisation des zones de montagne et le contentieux des pistes.

Retrouvez toutes les informations relatives à ce colloque

LES LOISIRS DE MONTAGNE SOUS VICHY : DROIT ET POLITIQUE

Comme d’autres régimes autoritaires de l’époque, Vichy
a instrumentalisé les loisirs de montagne, dont la promotion
s’inscrivait dans une entreprise de redressement national imaginée par « l’Etat français ». Le colloque dressera un panorama des aspects juridiques et institutionnels de cette politique sportive, qui reste encore largement méconnue. Il s’agira aussi de mesurer la singularité de l’approche française (en particulier, par rapport à l’Allemagne nazie et à l’Italie fasciste), ainsi que de faire la part entre rupture et continuité historiques. Sur certains aspects, le régime de Pétain a prolongé l’œuvre du Front populaire. Sur d’autres, il devait léguer à la République des outils, relatifs à l’aménagement touristique de la montagne, dont une partie subsiste aujourd’hui.
Faire l’inventaire de cet héritage permettra d’apporter une pierre à la connaissance des origines historiques du droit de la montagne en France.
Au cours de cette journée d’études interdisciplinaire, les juristes des laboratoires organisateurs (CRJ, UGA / CDPPOC, USMB) croiseront leurs analyses avec celles d’historiens et d’autres spécialistes en sciences sociales.

Ce colloque se tiendra le vendredi 20 mai 2016
à la MSH-Alpes au Campus universitaire de Grenoble
Retrouvez l’affiche du colloque :

Image affiche

Ainsi que son programme :

Image programme

 

Pour s’inscrire:

http://crj.upmf-grenoble.fr/colloque-les-loisirs-de-montagne-sous-vichy-droit-et-politique–269065.htm

Loïc Hervé poursuit le cycle des conférences du Master

Montagnes et Vallée : le rapprochement au service d’un bassin de vie

C’est avec Loïc Hervé, sénateur de Haute-Savoie, que se poursuit notre cycle de conférences. Vendredi dernier, sur invitation de François Barque et Damien Riollant, le Président de la Communautés de communes Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) témoigne de son expérience d’élu alpin.

« Vallée et montagnes. Deux mondes, a priori, que tout oppose », comme l’a rappelé François Barque.

D’un côté, des espaces valléens portés par l’industrie métallurgique. Des espaces où la collectivité territoriale joue un rôle d’aménageur ; où les entreprises gèrent traditionnellement l’ensemble de leur environnement. De l’autre, des montagnes (stations et stations villages) à dominante touristique. Des espaces où la collectivité a impulsé, en collaboration avec le secteur privé, une importante politique d’investissements et de gestion.
Cet état de fait, inéluctable mais réducteur, doit être dépassé. Loïc Hervé souhaite fédérer les communes de son territoire au sein d’un unique bassin de vie. Il tente ainsi de rassembler deux aires dont les attentes envers la collectivité sont de nature différente .

« Le fait communal demeure extrêmement fort »

« La Haute-Savoie est l’un des derniers départements français à créer des intercommunalités (…) ce qui a freiné le développement d’un bassin de vie ». Loïc Hervé

C’est pour lutter contre les baisses de dotations de l’Etat que dix communes se sont rassemblées au sein de la 2CCAM, afin de garantir un même accès aux services à tous les habitants. Le premier bassin français du décolletage souhaite surpasser les enjeux auxquels il est confronté : déprise industrielle, pollution urbaine, désertification des hauteurs. Le territoire, qui ne dispose pas de SCoT ni même d’un PLU intercommunal, compte ainsi allier les communes au gré de leurs interdépendances.

Un tramway aérien pour sceller l’union

Le projet d’ascenseur valléen vient rappeler cette complémentarité  entre les deux espaces. Reliant Magland aux stations des Carroz-d’Arâches et de Flaine, le Funiflaine aspire à faciliter les déplacements des professionnels, des touristes et des habitants. Bien entendu, il doit s’inscrire dans une réflexion plus large sur l’intermodalité en montagne. « Le Funiflaine n’a de sens que si Saint-Gervais est davantage desservi » comme le rappelle Loïc Hervé.

Vue de Mont-saxonnex
Mont-Saxonnex est l’une des stations-villages dont le cadre authentique se prête au tourisme d’affaires.

Le tourisme d’affaires pourrait  associer davantage ces deux espaces, à travers une clientèle commune. La faible distance entre les équipements et  la présence d’une offre touristique diversifiée jouent en la faveur de la 2CCAM.

Une conférence enrichissante, rappelant les enjeux des actuelles réflexions pour un acte II de la loi Montagne. Lorsqu’on interroge le sénateur à ce sujet, sa réponse est simple : « Il y a dix ans, on parlait déjà d’un acte II de la loi montagne (…) les grands thèmes sont aujourd’hui ceux de l’époque, à l’exception peut être du climat ».
A quelques semaines de la Cop21, ces quelques mots prennent tout leur sens.

Retrouvez les vidéos de cette conférence :

 

Introduction à la conférence :

Conférence :

 

 

Questions suite à la conférence :

 

 

Pierre Mazeaud, président d’honneur du Master

Après avoir donné son nom à la promotion 2014/15 du Master Droit de la Montagne, c’est de la présidence d’honneur qu’hérite Pierre Mazeaud.

Vendredi 15 octobre, François Barque et Damien Riollant ont remis le titre de président d’honneur du master 2 Droit de la Montagne à Pierre Mazeaud, en compagnie de Michel Destot, député de l’Isère et David Dechenaud, Doyen de la faculté de Droit. C’est d’un ouvrage sur Grenoble que le prestigieux rapprochement fut scellé.

Alors que la formation fête ses trente ans, elle trouve en l’ancien président du Conseil constitutionnel et alpiniste de renom, un ambassadeur incarnant parfaitement les deux éléments qui la caractérisent.

Lors de la remise de ce titre, Pierre Mazeaud a offert aux étudiants un moment d’échange privilégié.

Pierre Mazeaud en compagnie des étudiants du Master 2 Droit de la Montagne, Grenoble
Pierre Mazeaud en compagnie des étudiants du Master 2 Droit de la Montagne, à la Faculté de Droit de Grenoble

Dans la soirée, la conférence « Montagnes et Liberté » organisée au sein de musée de Grenoble a accueilli près de 150 personnes, réunies pour débattre de la question avec Pierre Mazeaud et Michel Destot. La liberté des pratiques sportives face à l’intérêt général, voici le sujet cœur de la réflexion que vous pouvez retrouver en vidéo en bas de cet article.

rançois Barque, Michel Destot, Pierre Mazeaud et Damien Riollant lors de la Conférence Montagne et Libertés, le 15/10/2015
De gauche à droite : François Barque, Michel Destot, Pierre Mazeaud, Damien Riollant


Remise du Titre de Président d’honneur


Conférence « Montagnes et Liberté » Partie 1

Conférence « Montagnes et Liberté » Partie 2


Introduction à la conférence de Pierre Mazeaud… par Master-Droit-Montagne

Colloques « Rencontres Montagnes de France » et « La relation ville-montagne : un éco-système équitable ? »

A venir au cours du mois de juin deux colloques en lien avec la montagne :

Rencontres Montagnes de France

Dans le cadre de l’exposition Montagnes de France qui se déroule au jardin du Luxembourg jusqu’au 21 juillet prochain, sont organisées les « Rencontres Montagnes de France », les 4 et 5 juin.

Les différents invités : élus, sportifs, universitaires, juristes, historiens, économistes, secouristes … exposeront leur vision de la montagne lors de différents conférences/débats.

Retrouvez le programme complet des deux journées au format PDF.

 

La relation ville-montagne : un éco-système équitable ? »

Une journée thématique est co-organisée par Montenea et le Labex Innovation et Territoires de Montagne (ITEM), partenaire du Master, le 11 juin prochain au centre de congrès le manège à Chambéry.

Cette journée vise à identifier et mettre en débat les liens entre la ville et la montagne et se propose de dépasser leur opposition traditionnelle pour privilégier une approche en termes de système économique complexe. Elle fait l’hypothèse que, par les interdépendances économiques, par le jeu des innovations et des expérimentations, se met en place un « écosystème territorial ».

Retrouvez le programme complet de la journée au format PDF.

Revivez le colloque « Escalade et droit »

Le 21 mars 2014 avait lieu au Campus universitaire de Grenoble un colloque sur le thème « Escalade et droit ».

L’ensemble des interventions sont disponibles ci dessous.

« La démocratisation de la pratique de l’escalade soulève de multiples questions :

  •  Quels sont les cadres de l’activité (cadre fédéral, encadrement humain, cadrage par les normes techniques) ?
  • Quelles sont les problématiques juridiques liées aux sites d’escalade (statut des sites sportifs en milieu naturel, conventionnement, restrictions d’usage; cas des SAE et du terrain d’aventure) ?
  • Quels sont les régimes de responsabilité et d’assurance qui s’appliquent en cas d’accident ?

Le droit y apporte des réponses que des intervenants viendront présenter à  l’occasion du colloque Escalade et Droit. »

Vidéo 1 :

Vidéo 2  Vidéo 3

Vidéo 4

Conférence de Mme Nadine Mordant, Commissaire de Massif

Dans le cadre du cycle de conférences sur le droit et la montagne, Mme Nadine Mordant, Commissaire de Massif, est intervenue sur la nouvelle programmation financière européenne pour 2015-2020 et ses conséquences sur les territoires de montagne.

Elle a rappelé le rôle du commissariat de massif, central pour la réalisation des politiques française et européenne d’aménagement des milieux montagnards. Elle est ensuite revenue sur la précédente période de programmation financière avant de mettre en perspective les changements intervenus depuis, et en particulier le transfert de la gestion des fonds européens de l’Etat à la région.

 


Conférence Mme Nadine Mordant, Commissaire de… par Master-Droit-Montagne


Conférence de Mme Nadine Mordant, Commissaire… par Master-Droit-Montagne

 

Ouverture du cycle de conférences Droit et Montagne par M. Michel Destot, Député de l’Isère

Lundi 18 novembre, Michel Destot est intervenu devant l’ensemble des étudiants de Master 2 Droit Public de l’UPMF dans le cadre du cycle de conférences organisé par les codirecteurs du Master Droit de la Montagne, François Barque et Damien Riollant.
Il a notamment évoqué les enjeux de la réforme des collectivités ainsi que l’aménagement des territoires de montagne et son importance pour le tourisme.

Un moment a ensuite été consacré à l’échange avec les étudiants.

Vous retrouverez ci-après l’intégralité de l’intervention de Michel Destot, ainsi que les différentes questions qui lui ont été posées.


Conférence de Michel Destot, Député de l’Isère… par Master-Droit-Montagne


Conférence de Michel Destot, Député de l’Isère… par Master-Droit-Montagne


Conférence de Michel Destot, Député de l’Isère… par Master-Droit-Montagne


Conférence de Michel Destot, Député de l’Isère… par Master-Droit-Montagne


Conférence de Michel Destot, Député de l’Isère… par Master-Droit-Montagne