Publications 2017
Les sports de montagne sous Vichy : droit, institutions et politique (PU Grenoble)
Dossier spécial « Acte 2 de la loi montagne » (L’Actualité juridique – Droit administratif 17 avril 2017)
Transport motorisé de clients des restaurants d’altitude : un « bon » décret après une mauvaise loi (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 27 février 2017, pp. 2-3)
Sur la constitutionnalité de la « servitude Montagne » (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 6 février 2017, pp. 3-4)
Publications 2015
Escalade et droit (PU Grenoble)
L’accident en montagne. Etude juridique (Univ. Savoie/ Lextenso)
L’acte II de la loi « Montagne » : de nouvelles raisons d’espérer ? A propos du rapport Laclais-Genevard et de la feuille de route du gouvernement (JCP A 2015, Act. 885).
La règle et l’altimètre. Brève excursion d’un juriste en montagne (L’actualité juridique – Droit administratif 2015, p. 1674)
Les concurrents de l’inutile (L’Actualité juridique – Droit administratif 2015, p. 1337)
Les Bronzés font la loi (L’Actualité juridique – Droit administratif 2015, p. 73)
Publications 2014
Grands prédateurs de montagne : l’OPEDER dans le brouillard (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 6 octobre 2014, pp. 3-5)
Le droit et la montagne. Regards croisés sur l’innovation juridique (in Innovation en territoire de montagne, dir. M. Attali, A. Dalmasso et A.-M. Granet-Abisset : PU Grenoble, 2014, pp. 175-207)
« Urbanisation en discontinuité, urbanisation censurée » », JCP-A, 2014, n°1,
« Affaire du Collet d’Allevard : annulation confirmée en appel : CAA Lyon, 15 oct. 2013, Commune d’Allevard et syndicat intercommunal du Collet d’Allevard », JCP-A, 2014, n°10,
Publications 2013
Des problèmes aux marges du droit ( « L’urbanisation de la montagne. Observations depuis le versant juridique », sous la direction de Jean-François Joye : PU Savoie/ Lextenso, 2013, pp. 291-294)
Convoyage de clients des restaurants d’altitude en moto-neige : le juge du Quai de l’Horloge remet les pendules à l’heure (note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 4 avril 2013, pourvoi n° 12-81759 : L’Actualité juridique “ Droit administratif 2013, pp. 1288-1289)
Extension de la station de ski du Collet d’Allevard : des illégalités à la pelle (à neige) ! (note sous : tribunal administratif de Grenoble, 12 févr. 2013, FRAPNA Isère : La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2013, n° 12-13, pp. 12-13)
Illégalité d’une autorisation UTN pour des circuits de motos-neige (note sous : Cour administrative d’appel de Lyon, 13 novembre 2012, Commune de Saint-Martin de Belleville, n° 12LY00623 : Construction et urbanisme janvier 2013, pp. 13-14).
Publications 2012
Fin des délégations du service public des remontées mécaniques : du rififi sous les pylônes (L’actualité juridique “ Droit administratif 2012, pp. 475-477)
Moniteurs de ski victimes d’une discrimination par l’à¢ge : les papys font de la résistance ! (observations sous Tribunal de grande instance, 21 février 2012, Blanchet et autres : La Semaine juridique, édition Générale, 2012, n° 10, p. 487).
Les circuits de motos-neige hors-la-loi (note sous Cour administrative d’appel de Lyon, 6 décembre 2011, Commune des Avanchers-Valmorel, Commune de la Léchère : req. n° 10LY01966 et Tribunal administratif de Grenoble, 30 déc. 2011, FRAPNA, Assoc. Mountain Wilderness : req. n° 0905540 : La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2012, n° 9, pp. 54-56)
« Tout-terrain » à Bellevarde : la commune de Val d’Isère sur une mauvaise pente
(note sous Tribunal administratif de Grenoble, 17 mai 2011, Préfet de la Savoie :Environnement et développement durable, mars 2012, pp. 30-31)
Les pistes de ski sont des espaces naturels au sens de la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 (note sous : tribunal de police d’Albertville, 8 nov. 2011, Chevassu : Environnement et développement durable, février 2012, pp. 36-37)
Publications 2011
Parmi les productions des enseignants du master:
Convoyage motorisé des clients de restaurants d’altitude : Bis repetita non placent (note sous : cour d’appel de Chambéry, 8 juin 2011, Landais : Environnement et développement durable, décembre 2011, p. 33)
L’Aigle foudroyé! (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2011, n° 41, p. 3: à propos du contentieux relatif à la destruction/ reconstruction du refuge de l’Aigle).
Secours en montagne : une réforme en pente douce (à propos de la circulaire du 6 juin 2011) (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2011, n° 28, pp. 3-4)
Domaines skiables = domaine public ? (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2011, n° 16, pp. 4-5)
L’avalanche de Montroc devant le Conseil d’Etat (note sous : Conseil d’Etat, 22 octobre 2010, M. Jean-Claude A. et Mme Chantal B. : La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2011, n° 6, pp. 49-52
Quand la cour des comptes analyse les stations françaises (Montagnes leaders juin 2011).
Publications 2010
Parmi les dernières productions des enseignants du master, on signalera les suivantes :
Statut des remontées mécaniques et conditions d’indemnisation d’un ex-concessionnaire, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 39, 27 Septembre 2010, 2293
La commande publique ne se limite pas aux seuls acteurs publics en montagne !, Montagne leaders, 2010, oct. 2010.
Sociétés publiques locales et remontées mécaniques : mode d’emploi, Montagne leaders, 2010, juil. août 2010.
Protection de la montagne (Juris-Classeur « Environnement et développement durable», Fascicule 3480)
Constructibilité aux abords des grands lacs de montagne : une bataille d’amendements en eaux troubles (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2010, n° 19)
Protéger le Mont-Blanc (Environnement et développement durable, mai 2010)
Démonter les remontées (regard juridique sur « l’après-ski ») (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2010, n° 18)
Compétitions de ski et compétence juridictionnelle : la responsabilité communale entre deux juges (note sous : cour d’appel de Chambéry, 15 sept. 2009, Beltrametti, Sté Allianz Suisse : La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2010, n° 11-12)
«Tout-terrain » en montagne : l’insoutenable légèreté d’une proposition de loi (La Semaine juridique, édition Administration et collectivités territoriales, 2010, n° 1)
Avant 2010
La Convention alpine: un nouveau droit pour la montagne (CIPRA/ CDM, 2008)