« C’est par une connaissance de la règle que l’on évite les procès et que l’on réduit le risque juridique »
L’ouvrage aborde les règles de droit applicables à la pratique de l’escalade, tant outdoor qu’indoor. Il traite, entre autres, la question de la responsabilité en cas d’accidents et s’inscrit dans les réflexions sur la judiciarisation du sport.
Le développement de la pratique de l’escalade, longtemps considérée comme un sport à risque, soulève de multiples interrogations d’ordre juridique.
Quel est le cadre fédéral qui régit l’activité ? Dans quel dispositif législatif et règlementaire s’inscrit-elle ? Quelles sont les normes techniques qui s’appliquent au matériel utilisé par les pratiquants ? Quelles sont les problématiques liées à la fréquentation des sites d’escalade, parfois situés sur des propriétés privées ? Quels sont les régimes de responsabilité (civile, pénale, administrative) et d’assurance applicables en cas d’accident ?
L’ouvrage se propose de répondre à ces questions en croisant les regards de juristes et de praticiens. À vocation pratique, il éclaire le droit applicable à partir de cas réels.
En bref…
L’ouvrage traite des multiples questions juridiques que soulève le développement actuel de l’escalade, concernant l’encadrement de l’activité, la gestion des sites et l’accidentologie.
Les + de l’ouvrage
| • Un double regard : juristes et praticiens
• Un guide pratique illustré de cas réels
• Couvre différents terrains de pratique (salles, sites sportifs de plein air, terrains d’aveture, etc.)
• Détaille l’accidentologie, les responsabilités et les assurances |
Pour qui ?
Un ouvrage de synthèse qui apportera des réponses concrètes à tous les acteurs : fédérations, associations ou clubs d’escalade, fabricants de matériel, pratiquants, accompagnateurs.
Le directeur de l’ouvrage :
Philippe Yolka est professeur de droit public à l’université Grenoble Alpes.
Ont contribué à cet ouvrage :
Bénédicte Cazanave (magistrat),
Léo Front (société EntrePrises),
Jean-Philippe Gary (gendarmerie de haute montagne),
Olivier Guillaumont (service juridique PACA),
Franck Lagarde (avocat),
Vincent Maratrat (conseiller technique national FFME),
Sébastien Milleville (maître de conférences en droit privé),
Pierre-Henri Paillasson (directeur technique national FFME),
Xavier Pin (professeur de droit privé),
Alain Renaud (directeur technique national adjoint FFME),
David Rontet (CREPS Rhône-Alpes),
Patrick Vajda (assureur). |
