Le droit des sports de nature
Sous la direction de Frédérique Roux et Katja Sontag
2007, Territorial Editions
Il est a priori aisé de donner une définition des sports de nature. Seul le juriste est en proie à des difficultés, tant l’organisation et la pratique de ces sports touchent des branches différentes du droit.
En effet, le régime juridique des sports de nature est fait d’une multitude de textes épars, de nombreuses circulaires, de jurisprudence, et aussi de nombreux vides juridiques, ce qui en rend la compréhension difficile.
Un travail de synthèse s’imposait. Ce travail était d’autant plus nécessaire que les sports de nature sont aujourd’hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d’ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006).
Le classeur « Le droit des sports de nature » se propose de mettre en évidence et de rassembler, afin d’en donner une vue d’ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l’organisation et à la pratique de ces sports.
Il dresse un panorama des règles applicables et fournit des outils et des informations pratiques à destination de l’ensemble des acteurs (collectivités territoriales, fédérations et associations sportives, professionnels de l’encadrement, universités, etc.).
Afin de donner au lecteur un outil actuel, ce classeur fait l’objet de mises à jour annuelles (la première est sortie en mars 2008). En outre, tout changement important du droit applicable aux sports de nature sera signalé dans le cadre d’une mise à jour exceptionnelle.
Les enseignants du Master Droit de la montagne ont participé à la rédaction de l’ouvrage.