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Les enseignements sportifs et la TVA : quel assujettissement pour les moniteurs de ski?

mars 31, 2017 François Barque

Les enseignements sportifs et la TVA : quel assujettissement pour les moniteurs de ski?

Commentaire de la décision du conseil d’Etat du 27 Janvier 2017

Par Polina Kouraleva-Cazals, Professeur de droit public à l’Université Savoie Mont Blanc

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En passant

  1. Quelques nouvelles d’anciens étudiants du M2M.

    David Le Morvan, Promotion Emmanuel Cauchy (2018-2019) : mairie d’Arâche la Frasse. « Grâce au réseau du M2, j’ai pu réaliser un stage au Syndicat Intercommunal de Flaine. A la suite de ce stage j’ai été recruté par l’une des communes support de cette station : Arâches la Frasse. « Sur le territoire de cette commune se trouve également la station des Carroz (les remontées mécaniques sont gérées en affermage par une SEM dont la commune est actionnaire majoritaire). Mes tâches sont nombreuses et variées, je m’occupe en majorité de la commande publique, que ce soit pour passer les marchés, réaliser des avenants et assurer leur suivi. Les marchés publics sont très intéressants car je suis de près les projets de la commune. Par exemple, j’ai publié un concours pour la réalisation d’un escape-game, je travaille sur des marchés liés à l’enneigement, l’amélioration d’une piste de ski, la création d’un bowl pour le skatepark etc. Le reste du temps, mes tâches sont nombreuses et enrichissantes : conventions, arrêtés, suivi de projet, contentieux, urbanisme, conseil aux élus et services de la commune… Quotidiennement, je suis confronté à des sujets que nous avons étudiés lors de la formation. Cela m’a permis de m’intégrer très rapidement et d’être à l’aise avec les enjeux auxquels font face les collectivités territoriales situées en montagne.

    Victor Robin Promotion Emmanuel Cauchy (2018-2019)

    « Originaire de Montpellier et lassé par le milieu notarial auquel je me destinais, j’ai pris la décision de changer complètement d’orientation professionnelle et de cadre de vie. Le Master 2 Montagne m’a permis de réaliser ce projet, tant par la pertinence des enseignements dispensés que par la qualité du réseau développé au fur et à mesure des années par l’équipe pédagogique et les étudiants. La réussite de cette formation tient pour moi du fait qu’elle soit dispensée par des passionnés pour des passionnés. J’ai passé au sein de la promotion Emmanuel Cauchy ma meilleure année dans l’enseignement supérieur. Puis, fraichement diplômé, le syndicat intercommunal de Flaine m’a fourni l’opportunité de conduire une mission de diagnostic du parc immobilier, pour répondre aux enjeux relatifs aux lits froids et la réhabilitation de l’immobilier de loisir au sein de la station. Je suis donc en charge de développer une méthodologie de collecte et de traitement des données performante permettant de déterminer précisément les solutions possibles pour endiguer le phénomène des lits froids.
    En parallèle de cette mission, j’assure une fonction de conseil juridique du syndicat en toute matière. Je suis également responsable du service logement (rédaction de baux, état des lieux, gestion du parc immobilier du syndicat…), régisseur secours sur piste (collecte de la facturation des secours) et responsable du service entretien (gestion de planning, commande de matériel …). La variété des tâches et des domaines abordés ne pose aucun problème tant la diversité des enseignements du Master 2 Montagne m’ont permis de développer un champ de compétences très large et adapté à la vie en station, qui s’imbrique très bien avec mes compétences en Droit notarial. »

     

    Julie ARNAUD, Promotion 2016-2017, Assistante au chargé de mission Remontées Mécaniques et Qualité-Sécurité-Environnement, chez DSF :

    « Suite à un premier master en aménagement du territoire et quelques expériences professionnelles dans le secteur des sports d’hiver, j’ai décidé de reprendre mes études et d’effectuer le M2 Droit de la Montagne en 2016/2017.
    Mon objectif était d’acquérir quelques bases juridiques, afin de compléter mes compétences en aménagement du territoire et tenter de trouver plus facilement un emploi dans ce domaine.
    Je n’étais pas juriste, mais la cohésion et les travaux de groupe au sein de ma promotion m’ont beaucoup appris et aidé. Et le fait que nous soyons des professionnels et des étudiants a permis de nombreux échanges riches et constructifs.
    L’intervention de nombreux professionnels m’a également permis d’engranger de nouvelles connaissances et de confirmer mon envie de travailler dans le milieu que j’aime : la montagne.

    A la fin de mon stage de fin d’étude chez Domaines Skiables de France (chambre syndicale professionnelle des opérateurs de domaines skiables français), j’ai été embauchée afin de collaborer avec Robert TARDIEU, le chargé de mission traitant des dossiers relatifs aux remontées mécaniques et aux aspects qualité-sécurité-environnement.
    Nous travaillons sur de multiples actions: suivi des nouveaux textes règlementaires, collaboration à l’élaboration de guides méthodologiques avec les services de l’Etat, représentation des adhérents du syndicat, etc.
    Ainsi, cela me permet d’allier les connaissances juridiques acquises au cours du M2 Droit de la montagne avec les aspects d’aménagement du territoire et mes expériences professionnelles passées. »

    Emilie KLING, Promotion 2017/2018, double cursus M2Droit de la Montagne-Grenoble Ecole Management (GEM) :

    « Au cours de ma dernière année de licence suivie à la faculté de droit de Toulouse I Capitole, un ami, connaissant ma passion pour la montagne m’a indiqué l’existence du M2 Droit de la montagne.
    Après l’obtention du Master 1 droit des collectivités territoriales suivi à la faculté de droit de Grenoble, j’ai eu la chance d’intégrer le M2M, et de suivre en parallèle le double cursus proposé par la faculté et Grenoble Ecole de Management. Les enseignements dispensés au sein de ces deux parcours m’ont permis de faire un premier stage auprès de l’association « France Montagnes », puis un autre stage au sein de la Compagnie des Alpes. Ces deux expériences, de six mois chacune, m’ont apporté de solides connaissances de l’écosystème professionnel de la montagne.
    Grâce à l’obtention de ce master spécialisé, je suis aujourd’hui juriste au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc. Mettre en pratique les apports théoriques offerts par le Master Droit de la Montagne dans cette belle Vallée est, selon moi, l’une des plus belles opportunités. Ce poste, très varié, (à l’image des enseignements proposés par le M2), me permet de travailler aussi bien sur le suivi et la passation des différentes DSP (refuges de montagne, chalets-buvette d’altitude, remontées mécaniques notamment, et autres services publics), mais aussi sur d’autres types de conventions, ainsi que sur des aspects de propriété intellectuelle.
    La richesse du Master 2 droit de la montagne réside dans le fait que l’on aborde aussi bien des questions juridiques spécifiques aux territoires de montagne, que des questions de droit plus générales. Cela nous ouvre ainsi de nombreuses portes, dans le secteur public, mais aussi dans le monde de l’entreprise. »

    Guillaume VOGEL

    Chef de projet Immobilier de loisirs à la Communauté de communes de l’Oisans

    Promo 2015 – 2016

    Dans le cadre d’une reconversion professionnelle après une dizaine d’années dans le secteur de la finance, et suite (grâce) au Master 2 Droit de la Montagne, riche d’enseignements et d’interventions de professionnels de qualité, j’ai été rapidement recruté par la Communauté de communes de l’Oisans en tant que Chef de projet Immobilier de loisirs / Hébergement touristique et saisonnier (recrutement en contractuel, cadre de catégorie A).

    Mes bureaux sont basés en Isère, à Bourg d’Oisans, centre névralgique du territoire de l’Oisans, territoire touristique et de montagne par excellence, à la frontière avec la Savoie et les Hautes-Alpes.

    De fait, je suis en charge, pour l’ensemble du territoire de la CC Oisans (19 communes), de la problématique des lits froids (ou volets clos), ces logements rarement loués ou occupés (moins de 4 semaines par an) et qui nuisent à l’image, à l’attractivité touristique et à la compétitivité des stations de l’Oisans * : faible fréquentation, rentabilité et investissements en berne, vieillissement des équipements et des remontées mécaniques, dégradation de l’attractivité de la destination et baisse de la valeur patrimoniale des biens immobiliers.

    * 7 stations sont présentes sur le territoire de la CC Oisans : L’Alpe d’Huez, Les 2 Alpes, Vaujany, Oz en Oisans, Auris en Oisans, Villard Reculas et le Col d’Ornon, plus ou moins impactées par cette problématique des lits froids. Cette problématique des lits froids se retrouve, de façon plus ou moins impactante, dans de nombreux territoires de l’Isère, des 2 Savoie, des Alpes du Sud, des Pyrénées, …

    Par conséquent, afin d’infléchir la tendance actuelle et soutenir les écosystèmes des stations – et ce après un certain nombre d’analyses, de benchmarks et de réunions, entre autres, avec les élus –, des dispositifs territoriaux que nous avons spécifiquement conçus à cet effet ont d’ores et déjà été mis en place ou sont en finalisation d’élaboration, notamment via la mise en place et en actions d’une plateforme de ressources Immobilier de loisirs Oisans à destination des propriétaires du territoire.

    Cette plateforme de ressources, mettant à disposition des propriétaires un certain nombre d’outils et conseils, va désormais être prochainement déployée sur le territoire, dans cet objectif commun d’accompagnement concret et pragmatique des propriétaires, en termes de dynamique de rénovation et de remise en tourisme de leur(s) bien(s) immobilier(s).

    D’autres réflexions et actions complémentaires sont par ailleurs en cours sur le territoire (dispositif ORIL loi Montagne 2, liens avec le SCoT de l’Oisans, syndics. de copropriété, etc…).

    En outre, je suis également en charge de la thématique du logement des travailleurs saisonniers, en particulier dans le cadre de la « Convention loi Montagne 2 portant sur le logement des travailleurs saisonniers ». Cette thématique du logement des saisonniers, que je pilote au sein de la CC Oisans, s’inscrit également, ne serait-ce qu’indirectement, dans un objectif de réchauffement des lits froids et de soutien à l’écosystème des stations.

    Une autre mission qui m’a par exemple été confiée relève de la rénovation énergétique des lits touristiques, principalement à l’attention des copropriétés du territoire.

    Autour de ces sujets, un certain nombre d’actions ou de partenariats ont été mis en place avec des organisations professionnelles, des acteurs institutionnels (Atout France, Région AuRA, Département de l’Isère, Commissariat de Massif, etc…), des entreprises et des socio-professionnels du territoire.

    Je participe activement à plusieurs groupes de travail et suis en relation régulière et étroite avec de nombreux acteurs directement ou indirectement liés à l’immobilier de loisirs et aux lits froids (techniciens et élus d’autres territoires s’étant emparés ou pas de ces sujets, ANEM, réseau Espaces Valléens, opérateurs immobiliers, propriétaires, exploitants de remontées mécaniques, hébergeurs professionnels et socio-pro, offices de tourisme, porteurs de projet, cabinets d’étude, AGEDEN, etc…).

    En complément de ces démarches et initiatives locales, les stations de l’Alpe d’Huez et des 2 Alpes ont été retenues (parmi 13 communes) dans le cadre d’une expérimentation nationale sur l’immobilier de loisirs, pilotée par Atout France – France Tourisme Ingénierie (via le Conseil Interministériel du Tourisme), expérimentation à laquelle je suis également pleinement associé au titre de mes fonctions.

    Ainsi, mes différentes missions me permettent – au-delà de mettre en pratique certains enseignements ou « réflexes » acquis lors du Master 2 Droit de la Montagne –, avec une certaine autonomie, de travailler au quotidien sur différentes thématiques et / ou spécificités locales, sur différents territoire de l’Oisans ou extérieurs à l’Oisans, de rencontrer de nombreux acteurs publics, privés et professionnels.

    Ces missions, appelant à une certaine transversalité avec d’autres services (communication, marchés publics éventuels, …), me permettent également de développer ou d’assoir mes compétences et connaissances en termes de gestion de projet, d’immobilier de loisirs, de dispositifs spécifiques, de rénovation énergétique, de développement touristique territorial, de concessions et DSP, d’urbanisme, de communication, etc…, et en parallèle d’enrichir mon réseau professionnel.

    Sans mon Master 2 Droit de la Montagne en poche, je ne suis pas persuadé que j’aurai pu écrire ces quelques lignes. C’eut été dommage.

     

    Promotions 2016 et 2017

    Renaud BATISSE
    Chef de projet SCoT

    J’ai découvert le Master II « Montagne » alors que je cherchais à refonder mon projet professionnel, et le contenu de cette formation a fait de ma reprise d’études une sorte d’évidence.
    Juriste de formation, j’exerçais l’animation territoriale et la gestion des espaces naturels dans le réseau des parcs naturels régionaux depuis une quinzaine d’années, mais je souhaitais aller plus loin.
    J’y ai trouvé une extraordinaire satisfaction, tant quant aux matières étudiées que s’agissant des échanges passionnants avec l’équipe enseignante et avec les nombreux intervenants extérieurs.
    De surcroît, notre promotion mélangeait presque à parts égales des étudiants en formation initiale et d’autres en reprise d’études, ce qui a favorisé un partage intellectuel fructueux dans le cadre duquel chacun a pu contribuer à créer une ambiance conviviale, solidaire et amicale. Nous devrions tous reprendre un jour nos études!
    Par ailleurs, nous avons bénéficié de l’accompagnement et du réseau de connaissances professionnelles du Master, de sorte que j’ai eu la chance d’effectuer mon stage au sein du Commissariat du Massif des Alpes, un stage particulièrement enrichissant.
    Assez vite c’est le droit de l’urbanisme et plus particulièrement les schémas de cohérence territoriale (SCoT) qui ont capté mon intérêt, et au sortir du Master j’ai pu devenir chef du projet de SCoT d’une petite communauté de communes des Alpes du Sud, dans les gorges du Verdon.
    C’est passionnant, à la croisée des chemins entre l’animation territoriale, la géographie et bien sur le droit! A ce stade, l’élaboration du diagnostic territorial me permet d’épouser le territoire et de conduire les élus locaux sur le chemin d’un vaste débat. Puis viendra le temps de l’élaboration du projet de territoire! Quoi qu’il en soit, si c’est bien moi qui rédigerai le SCoT, il appartiendra aux élus locaux et aux citoyens de l’écrire!
    Cette formation restera une expérience marquante et essentielle de ma vie!

    Promotions 2015 et 2016

    Damien GRANGE
    Directeur Adjoint de domaine skiable

    N’étant pas juriste à la base, j’avais quelques craintes quant à la bonne compréhension d’un domaine que je connaissais peu. Les travaux de groupe et le partage avec les autres étudiants me permirent rapidement de lever mes doutes, la mixité étudiants-professionnels devenant alors un véritable atout pour ce master. La qualité et la pertinence des cours proposés m’ont permis de mettre en avant les connaissances nécessaires à l’aménagement d’un milieu spécifique comme la montagne, et de trouver très rapidement du travail. Je suis actuellement directeur adjoint de la régie des pistes d’une grande station de ski, et mets quotidiennement en application l’apport de cette formation, sur l’aspect juridique bien sûr, mais également les aspects comptables et fiscaux. Le cycle de conférences est par ailleurs une formidable opportunité pour créer des contacts.

    img_0995***

    Florine Lachenal
    Assistante de direction juridique chez Maulin ski

    maulinski-1-234x234Le stage que j’ai effectué au sein de l’ANENA (Association Nationale pour l’Etude de la Neige et des Avalanches) m’a non seulement permis d’acquérir et de renforcer mes connaissances dans le domaine des risques naturels en montagne, mais surtout, de rencontrer et de me faire connaitre auprès d’un réseau gigantesque de professionnels, premiers acteurs des domaines skiables, et avec qui j’avais absolument envie de travailler. Sur réponse à une offre d’emploi, je suis désormais assistante de direction juridique du groupe Maulin.Ski, société mère de plusieurs filiales exploitantes de domaines skiables aux Sybelles (73) et dans le Dévoluy (05). Mes missions sont larges et très variées puisque je suis appelée sur chaque problématique juridique rencontrée par la société :
    – J’assure le suivi et le renouvellement des contrats de concession en collaboration avec les collectivités.
    – Je discute des stratégies sur tous les contentieux liés à la société avec nos avocats. – J’assure les liens avec les acteurs juridiques.
    – Je rédige les bases des contrats de travail.
    – J’interviens sur tous projets d’aménagement pour sécuriser les procédures.
    – Je suis appelée à vérifier et contrôler l’ensemble des conventions qui concerne la société.
    – J’assure une veille réglementaire et jurisprudentielle pour les besoins de l’ensemble des services de la société.
    – Je donne mon avis. 12722408_10153373132715286_2106558655_o

    Plus que l’acquisition de compétences et de bases juridiques que
    j’avais en bagage par ma formation universitaire, le master m’a permis de comprendre le fonctionnement global et l’articulation de l’ensemble des acteurs du droit et de l’économie touristique de la montagne, qui est un pas essentiel, sans lequel il est impossible pour un juriste de manier ses instruments.

    ***

     

    Nicolas JAVAUX
    Stagiaire en office notarial implanté au coeur des Trois Vallées

    Le déroulement de mon parcours professionnel et universitaire est atypique :

    Alogo_6951près avoir suivi un M1 en droit du patrimoine à l’université de Montpellier, j’ai choisi de me spécialiser avec le Master Montagne  afin de donner un
    ressort géographique  à mon profil et une véritable plus-value à mes futures candidatures.

    Les connaissances théoriques acquises lors des différents séminaires du Master
    m’ont permis d’aborder sereinement mon stage en qualité de juriste à la mairie de l’Alpe d’Huez, station touristique confrontée comme ses semblables à la déliquescence de son offre immobilière héritée des dynamiques de croissance typiques des stations de seconde génération.
    J’ai eu à mettre en place pendant 4 mois une approche juridique mêlant droit privé et droit public pour imaginer des moyens d’action locaux capables d’endiguer cet enjeu de taille, qui gangrène un modèle économique dont la pérennité repose sur une occupation maximale des infrastructures existantes.
    Souhaitant poursuivre mes études, j’ai été admis au Centre de formation professionnelle des notaires de Lyon où la spécialité du M2 et mon mémoire sur l’immobilier de montagne m’ont permis de trouver un stage dans un office notarial implanté au coeur des Trois Vallées.
    ***
    Charlotte Rivier,
    Responsable des Affaires Générales, juridique et de la commande publique à la Communauté de Communes des Versants d’Aime (COVA)
    logocovaAprès plusieurs stages dans des pôles juridiques et de développement économique, j’ai effectué ma première mission auprès de la commune d’Aime pour la coordination et la mise en œuvre de la commune nouvelle d’Aime La Plagne. Quelques mois plus tard, j’ai intégré la Communauté de Communes des Versants d’Aime à mon poste actuel. Je travaille en transversalité avec tous les autres pôles, mais aussi auprès des élus sur des questions de gouvernance et de faisabilité juridique des projets. Dans un contexte d’élargissement des compétences des communautés de communes, les enseignements du M2 Droit de la Montagne me sont d’autant plus précieux qu’ils me permettent d’envisager certaines problématiques tant dans leur aspect purement juridique que dans un aspect plus territorial et prospectif. Certaines communes membres étant supports de station, la plupart de leurs problématiques actuelles me sont familières grâce aux différents intervenants, notamment professionnels, qui ont pu partager leur expérience au cours de notre cycle d’étude.
    ***

    Marie de Araujo
    Animatrice Qualité-Sécurité-Environnement (QSE) aux Orres – Hautes-Alpes

    img_7536Après mon stage à la Grave, j’avais la volonté de rester dans les Alpes du Sud. J’ai eu la chance de rejoindre Les Orres, commune support d’une station de montagne de 15 000 lits.

    Je suis actuellement chargée de mission au sein de la commune et animatrice QSE pour la SEMLORE (société d’économie mixte locale des Orres). Dans le cadre de mes fonctions, je coordonne l’avancement de projets liés à l’offre numérique, touristique et à la stratégie énergétique. J’ai ainsi la chance de travailler au développement des stations de ski de demain, où les nouvelles technologies prennent une place centrale dans la conception d’une offre de qualité et plus respectueuse de l’environnement. Parallèlement, je mets en place et anime le système de management de la SEMLORE. L’objectif : développer une culture d’entreprise tournée vers l’amélioration continue de nos prestations.

    Découvrez le parcours des étudiants des promotions antérieures ICI

    Que sont-ils devenus ?

    septembre 15, 2016 Marie de Araujo
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